Cptes rendus ou PV de CM – Délibérations
arrêtés municipaux – Arrêtés préfectoraux
Arrêtés Préfectoraux
11 sept 2022- 28 fevrier 2023 pour la chasse
Arrêtés municipaux
Agent recenseur arrêté n° 2022-52
Conseil municipal du 19 septembre 2024
- délib 2024-26 délib modificative M57 en investissement régul de comptes pour 600 euros
- délib 2024-27 délib modificative M57 en investissement régul de cpte pour 25.800 euros
- délib 2024-28 demande d’attribution de fonds de concours pour la création d’un city stade Tournissan
- délib 2024-29 avenant au contrat de la bibliothèque municipale
Conseil Municipal du 1er août 2024
Conseil municipal du 31 mai 2024
- délibératioin 2024-16 : subvention au profit des anciens combattants et victimes de guerre
- délibération 2024-17- : demande d’aide à one voice pour la création d’un chalet pour les chats
- délibération 2024-18 : avis de la commune sur le schéma départemental de la solidarité territoriale de l’Aude
- délibération 2024-19 : DM régularisation pour paiement avant budget en investissement
Conseil municipal du 12 avril 2024
* délibération 2024-12 autorisation à Mme la Maire pour signature nouveau bail logement communal
* délibération 2024-13 vote des taux des impôts locaux année 2024
* délibération 2024-14 vote du budget primitif M57 année 2024
* délibération 2024-15 vote du budget primitif M49 année 2024
Conseil Municipal du 28 mars 2024
synthèse brève du compte financier unique 2023 M49
synthèse brève du compte financier unique 2023 M57
Délibérations : * 2024-06-Fixation des taux concernant les possibilités d’avancement de grade
* 2024-09 Signature de la chzrte de l’arbre et du paysage du Conseil Dépal de l’aude
* 2024-10 Renouvellement Convention de partenariat avec la poste
* 2024-04 CFU M57 année 2023 Approbztion du CFU M57
* 2024-04 bis délibération affectation du résultat CFU M57 année 2023
* 2024-05 CFU M49 Approbation du CFU M49 année 2023
* 2024-05 bis délib affectation du résultat CFU M49 znnée 2023
Conseil Municipal du 11 janvier 2024
avec convocation, cpte rendu, délibération
délibération n° 1
délibération n° 3
Conseil Municipal du 12 décembre 2023 :
Compte rendu ou PV du Conseil Municipal
2023-43-délib modificative M49 +8651,40-
2023-46-fixation libre de l’attribution de copensation (AC) 2023
2023-47-Retrait de délégation à un adjoint et suppression du posrte d’adjoint
Conseil municipal du 13 novembre 2023
Convocation et Cpte rendu ou PV du conseil municipal du 13 novembre 2023
Liste des délibérations :
- délib 2023-37-autorisation signatures du CM au maire pour compromos de vente parc photovoltaique Prat Ginies
- délib 2023-38-adoption règlement intérieur du personnel
- délib 2023-39-règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utiolisation, rt dr clôture ducpte épargne temps
- délib 2023-40-Instauration des heures complémentaires et supplémentaires
- délib 2023-41- délibération fixant les modalités d’exercice du travail à temps partiel
Conseil municipal du 25 septembre 2023
- Convocation
- Cpte rendu ou PV du conseil Municipal du 25 septembre 2023
- Charte de l’élu local
- Liste des délibérations
- délib 2023-32 délib modificative M49 en investissement. Aire de lavage St-Laurent – raccordement colonne remplissage 10.111 euros
- délib 2023-33- désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux, le Conseil Municial.
- délib 2023-34-Modification du temps de travail d’un emploi à temps complet
- délib 2023-35-Validation de la mise à jour des statuts du SIAERO (5yndicat intercommunal d’adduction d’eau région Orbieu) par la Cne membre de Tournissan
- délib 2023-36-approbation de la demande d’adhésion au SIAEO de la commune de Ferrals les Corbières.
Conseil municipal du 10 juin 2023
Compte rendu ou PV du Conseil Municipal du 10 juin 2023
Liste des délibérations du Conseil municipal du 10 juin 2023 :
- 2023-27-vente d’une épareuse communaleà Mr Fabre
- 2023-28-Violences envers les élus 2023-29-Adhésion à l’offre de téléalerte spéciale SMMAR, proposée par la Sté Cii télécom
- 2023-30-Modification des horaires de travail employés communaux services techniques
- 2023-31-raccordement de la colonne de remplissage en bassin chemin de la source.
Conseil municipal du 6 juin 2023
Convocation du CM du 6 juin 2023
Compte rendu ou PV du Conseil municipal du 6 juin 2023
Liste des délibérations du CM du 6 juin 2023
2023-20-demande de subvention à l’agence nationale du sport
2023-21demande de subvention à la région occitanie
2023-22 –Demande de subvention au conseil départemental
2023-23 – Création d’un équipement sportif
2023-24 – Règlement et prix des locations de la salle ROTONDE
2023-25 – Adoption du RPQS Eau Potable
2023-26 – Adoption du RPQS Assainissement
Conseil municipal du 13 avril 2023
Convocation CM du 13 avril 2023
Compte rendu ou PV du Conseil Municipal du 13 avril; 2023
Budget M49 et M57 – Annexe du PV du 13 avril 2023
Liste des délibérations CM du 13 avril 2023
- délibération 2023-12-approbation du,CFU M57 pour 2022
- délibération 2023-12bisapprobation du CFU M49 pour 2022
- délibération 2023-13–tableau affectation de résultat
- délibération 2023-13bis-tableau affectation de résultat
- délibération 2023-14-Vote des taux impôts locaux pour 2023
- délibération 2023-15-Vote budget primitif M57 pour 2023
- délibération 2023-16-vote budget primitif M49 pour 2023
- délibération 2023-17-SAS Soléocc acquisition de parts sociales
- délibération 2023-18-création d’un emploi permanent pour les communes de – de 2000 habitants
- délibération 2023-19- suppression des délibérations 2023-11 et 2023-11bis pour rectification ultérieure après mise en conformité pa le CDG11
Conseil municipal du 22 février 2023
Convocation CM du 22 février 2023
Compte rendu ou PV du Conseil municipal du 22 février 2023
- Délib 2023-07 désignation des délégués représentant la Cne à la CLECT
- Délib 2023-08 p1 et p2-autorisation de signature avec la Région pour une convention de partenariat à l’organisation de l’accompagnement du transport scolaire
- Délib 2023-09-délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent. Annulation de la délibération 2023-05
- Délib 2023-10 p1 et p2-supression des délibérations pour exonération d’entreprises 44-8, 44-7,-44-15-relatives datant du 30 mai 1992.
- Délib 2023-11 p1 et p2-Modification des horaires de travail employés communaux aux services techniques
Conseil municipal du 17 janvier 2023
Convocation CM du 17 janvier 2023
Compte rendu ou PV de Conseil municipal du 17 Janvier 2023
Compte rendu ou PV de Conseil municipal du 27 Janvier 2022
Compte rendu ou PV de Conseil Municipal du 21 février 2022
Compte rendu ou PV de Conseil Municipal du 23 mars 2022
Compte rendu ou PV de Conseil Municipal du 14 avril 2022 : votes des Budgets
Compte rendu ou PV de Conseil Municipal du 24 mai 2022
- délib 2022-21-Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité.
- délib 2022-22-Délib relative aux modalités de publicité des actes pris par les communes de – de 3.500 habitants
- délib 2022-23-Remise gracieuse de loyer à la suite du changement de chauffe eau
- délib 2022-24-Autorisation avec l’entreprise Robert pour l’entretien et le dépannage de l’éclairage public
- délib 2022-25-adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public eau potable 2021
- délib 2022-26-adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public assainissement 2021
- délib 2022-27-avenant n° 2 et n°3 au contrat d’affermage de servie public eau potable et assainissement
PV de conseil municipal du 28 juin 2022
PV de conseil municipal du 10 août 2022
- Liste des délibérations du CM du 10 août 2022 –
- délib 2022-29 : opération d’ordre de 1800 en recettes et dépenses investisst budget M57-
- délib 2022-30-remplacemen conduite eau potable rue roche trouée-
- délib 2022-31-opposition du transfert taxe séjour communale à la CCRLCM-délib
- délib 2022-32-création droit de place pour les ambulants et les sédentaires
- délib 2022-33 -tableau modification des voiries communales
PV du conseil municipal du 2 sept 2022
- Délibération 2022-34-délib modif M49 dépenses invest +19.000 et -15.000 et recettes invest pour-4000 euros subv agence de l’eau
- Délibération 2022-35-Délib modificative en dépenses investisst pour + 7000 euros
PV du conseil municipal du 8 sept 2022
Pv du conseil municipal du 14 sept 2022
-
- Délibération 2022-37-avenant n°2 contrat pour exploitation par affermage du service public eau potable et baisse de la surtaxe communale
- Délibération 2022-38-avenant n°3 au contrat pour exploitation par affermage du service public d’assainisst
- Annexes aux délibérations 37 et 38-Tableau prix eau potable et assainissement
PV du conseil municipal du 24 oct 2022
- Liste des délibérations :
- Délib 2022-40-demande de subvention au C. Départemental pour les études du programme « aménagement de l’av. de la promenade
- Délib 2022-41-demande subvention au titre de la DETR pour les études du programme d’aménagement de l’avenue de la promenade. Trx évalués à 85.000 HT et102.000 TTC
- Délib 2022-42-délibération modificative M57 en dépenses d’investissement pour 11.000 euros
- Délib 2022-43-délibération modificative M57 en dépenses d’investissement pour 1000 euros
- Délib 2022-44-motion de la Cne de Tournissan qui soutient les positions de l’association des Maires de France
- Délib 2022-45-autorisation de signature au Maire pour convention de servitude avec Enédis
PV du conseil municipal du 9 nov 2022
- Liste des délibérations :
- Délibération 2022-46-délib modificative M57-régularisation de cptes en investissement
- Délibération 2022-47-conseil et assistance au recrutement avec le CDG11
- Délibération 2022-48-portant création d’un emploi permanent
- Délibération 2022-49-renouvellement convention entre CCRLCM et Cne de Tournissan pour instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme par le service urbanisme de la CCRLCM
PV du Conseil Municipal du 9 déc 2022
- Liste des délibérations :
- Délibération 2022-50-Délibération modificative M57 régularisation de comptes
- Délibération 2022-51-Approbation du rapport de la commission locale des charges transférées année 2022
- Délibération 2022-52-fixation libre de l’attribution de compensation (AC)2022
- Délibération 2022-53-délibération modificative M49 (régularisation de comptes)
- Délibération 2022-53 bis délibération modificative M49 (régularisation de comptes)
- Délibération 2022-54-autorisation de signature à Mme la Maire pour la convention temporaire (SCOT) portant sur l’implantation d’une centrale photovoltaïque qui remplace et annule la délib 2022-08 relative à un bail emphytéotique portant sur l’implantation de la même centrale photovoltaïque
- Délibération 2022-55-demande subvention complémentaire au Conseil départemental pour une augmentation du coût des matériaux de construction dossier n°2021-00275