Cptes rendus ou PV de CM – Délibérations

arrêtés municipaux – Arrêtés préfectoraux

Arrêtés Préfectoraux
Arrêtés municipaux

Conseil municipal du 23 octobre 2025

PV du jeudi 23 octobre 2025

liste des délibérations

Délibération 2025-31 Pouvoir au Maire pour demande de subventions

Délibération 2025-32 demande de subvention au titre de la DETR

Délibération 2025-33 demance de subvention au Conseil Départemental

Délibération 2025-34-Taux communal participation mutuelle des agents

Délibération 2025-35- avis motivé enquête publique DUP poste pontils-RTE

 

Conseil Municipal du 25 septembre 2025

PV du conseil municipal du 25/09/2025

liste des délibérations

Délibération 2025-28A

Délibération 2025-29

 

Conseil Municipal du 18 juin 2025

– Procès verbal du 18 juin 2025

délibération  2025-26

 

 

Conseil Municipal du 14 avril 2025

1er conseil :

Liste des délibérations extraites du PV du conseil municipal du 14 avril 2025  :

Délibération 2025-09 : Vote des taux d’imposition.

Délibération 2025-10 : autorisation de mandatement en investissement avant budget

Délibération 2025-11 : Motion pour la défense du programme FACE

-Délibération 2025-12 :Transfert des compétences eau et assainissement à la CCRLCM

délibération 2025-13 : Transfert compétences GEMAPI AU SMAAR

2éme conseil :

-délibération 2025-14: Adoption budget principal M57 et annexes

délibération 2025-15 :Adoption budget principal M49 et annexes

Les budgets Actes 2016 et Actes 2017 seront remplacés par les synthèses.
Les budgets sont consultables en mairie sur rendez-vous.

synthèse budget M49

Synthèse M57

 

Convocation du Conseil Municipal du  19 mars 2025

Convocation du CM du 19,mars 2025

PV du CM du 19 mars 2025

Pouvoir : tournissan.com/…loads/2025/10/POUVOIR.pdf

POUVOIR

Conseil Municipal du  24 mars 2025

délibération 2025-04 approbation du compte financier unique 2024-M57

délibération 2025-05 approbation cpte financier Unique 2024-M49

délibération 2025-06 affectation des résultats M57 sur budget primitif M57

délibération 2025-07 affectation des résultats M49 sur budget primitif M49

délibération 2025 07 BIS affectation des résultats M49 Budget primitif M49

Analyse financière 2024 BP

synthèse CFU M49

synthèse M57 cpte financier unique